Parcelle DO 60 à Vertou
56 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000DO0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMap
Secteur de développement des centralités actuelles ou en devenir Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMAP (secteur UMap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r��glementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques prévisible d'inondation de la Sèvre NantaiseEnveloppe des zonages réglementairesActe : sevrenantaise_19981203
Prescriptions du plan
- 02risque d'inondation par ruissellement
- 39hauteur par niveaux, hors toutR+2+C
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infozonage pluvial
- infodroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- inforisque inondation par débordement de cours d'eau
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 juillet 2016Autorisé - 2 ROUTE DES SORINIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.