Parcelle DR 527 à Vertou
18 760 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000DR0527. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ad
Secteur agricole durable Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AD (secteur Ad)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé (EBC)
- 07Espace Paysager à Protéger - Zone humide (EPP)
- 07Espace Paysager à Protéger (EPP)
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infoaire parcellaire délimitée en AOC
- infoRèglement local de publicité
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infozonage pluvial
- infobâtiment d'élevage générant un périmètre de réciprocité de 100 mètres
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 octobre 2024, 34 m² créésAutorisé - LE DROUILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.