Parcelle EI 399 à Vertou
152 m² au plan cadastral. Identifiant 44215000EI0399. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UMep
Hameaux et villages Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UMEP (secteur UMep)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 39couronnement imposé (comble)
- 44norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur
- 44norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
- infozonage pluvial
- infosecteur affecté par le bruit du transport terrestre
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infodroit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 juin 2015Autorisé - 18 RUE DE LA CROIX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.