Parcelle 0B 609 à Vesseaux
1 225 m² au plan cadastral. Identifiant 073390000B0609. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLargeur affectée par le bruit de la RN 304 et RD 104 (arrêté préfectoral n°810 du 11/06/1999)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 août 2019, 142 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LES CHAUSSADENCHES
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2018, 95 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LES CHAUSSADENCHES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.