Parcelle AT 59 à Villecresnes
10 625 m² au plan cadastral. Identifiant 94075000AT0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NPPPPPP, NPPPP2PP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NPPPPPP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NPPPP2PP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau
- 07Espace paysager a usage collectif
- 07Zone humide
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage enseigne 1
- infoZonage publicite 6
- infoTaxe d'amenagement
- infoPerimetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels - PPAEN
- infoEspace naturel sensible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 avril 2013, 120 m² créésTravaux achevés - LE DONJON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.