Parcelle C 1442 à Villeneuve-en-Retz
123 m² au plan cadastral. Identifiant 440210590C1442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, A* rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone inondable multi-aléa
- 03Secteur avec disposition de démolition
- 07Patrimoine bâti, immeubles, îlots à protéger et à valoriser
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 février 2025Autorisé - 12 LA VOYETTERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.