Parcelle BK 15 à Villeneuve-lès-Avignon
845 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000BK0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCar
UCar Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Atlas des Zones Inondables : Lit majeur03
- 02Atlas des Zones Inondables : Lit moyen02
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone de précautionB2
- 02Zone de ruissellement
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 août 2013, 58 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 9001 IMP DES OLIVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.