Parcelle BK 240 à Villeneuve-lès-Avignon
568 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000BK0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nr, UCar rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NR (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Atlas des Zones Inondables : Lit majeur03
- 02PPRIf : Zone de précautionB2
- 17Secteur de mixite sociale
- 18OAP Plaine de L'abbaye
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2021, 94 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1180 CHEMIN DES OLIVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.