Parcelle BM 293 à Villeneuve-lès-Avignon
11 750 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000BM0293. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
Nr, UAar, UAa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NR (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéL'ensemble formé par la plaine de l'abbayeEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone blancheNCR
- 02PPRIf : Zone de précautionB2
- 02Risque de rupture du barrage de Serre Poncon
- 07Reseau Local Espace Sites et Itineraires en cours d'etude
- 17Secteur de mixite sociale
- 18OAP Plaine de L'abbaye
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 février 2024, 83 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 780 CHEMIN DES OLIVIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.