Parcelle BS 44 à Villeneuve-lès-Avignon
396 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000BS0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAar
UAar Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents-GrisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChartreuse du Val-de-Bénédiction (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHotel de RouxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais du cardinal de Deaux puis de Guy de Bologne dit Livrée de ThurroyePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte de la rue principalePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone blancheNCR
- 02Risque de rupture du barrage de Serre Poncon
- 02Secteur d'accumulation d'eau : Sans stagnation
- 17Secteur de mixite sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 octobre 2017Autorisé - 6 RUE ABBE VALLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.