Parcelle BZ 36 à Villeneuve-lès-Avignon
793 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000BZ0036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
PSMV Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de MontautPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, à l'angle des deux ruesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour dite de Philippe le BelPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Villeneuve-lès-AvignonPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Atlas des Zones Inondables : Lit majeur03
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone blancheNCR
- 02Risque de rupture du barrage de Sainte Croix
- 02Risque de rupture du barrage de Serre Poncon
- 07Zone Natura 2000
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 31 juillet 2023, 560 m² créésAutorisé - 1BIS RUE DU VIEUX MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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