Parcelle CB 197 à Villeneuve-lès-Avignon
174 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000CB0197. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
PSMV Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne livrée cardinalice de CanilhacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des Pénitents-GrisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChartreuse du Val-de-Bénédiction (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de MontautPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame et son cloîtrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFort Saint-André (ancien château)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Calvet dit Hôtel du Prince de ContiPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHotel de RouxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Pierre de LuxembourgPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLivrée du Cardinal d'Arnaud de Via (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison à arcadesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison médiévalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, à l'angle des deux ruesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueNiche dans l'école de garçonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais du cardinal de Deaux puis de Guy de Bologne dit Livrée de ThurroyePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais du Cardinal de Giffon (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte de la rue principalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTour dite de Philippe le BelPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Villeneuve-lès-AvignonPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone blancheNCR
- 02Risque de rupture du barrage de Serre Poncon
- 07Reseau Local Espace Sites et Itineraires en cours d'etude
- infoPlan de sauvegarde et de mise en valeur
- infoDroit de préemption fond de commerce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 décembre 2015, 14 m² créésAutorisé - RUE DE MONTOLIVET
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 juin 2015, 16 m² créésAutorisé - RUE DE MONTOLIVET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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