Parcelle CL 131 à Villeneuve-lès-Avignon
1 611 m² au plan cadastral. Identifiant 30351000CL0131. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nr
Nr Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NR (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de MontautPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Atlas des Zones Inondables : Lit majeur03
- 02Plan des Surfaces Submersibles (PSS)
- 02PPRIf : Zone blancheNCR
- 02Risque de rupture du barrage de Sainte Croix
- 02Risque de rupture du barrage de Serre Poncon
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 2 novembre 2020Autorisé - ROUTE D'ARAMON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.