Parcelle AI 160 à Villeneuve-Loubet
558 m² au plan cadastral. Identifiant 06161000AI0160. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine de moyenne densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Villeneuve et son parcPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 02Perimetre d'indice 4 et 5 issu de l'etude CETE "Risques Mouvements de terrain"R
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 septembre 2014, 120 m² créés, 1 logementAutorisé - LES MARTELLIERES
- PCPermis de construire autorisé le 2 septembre 2013, 205 m² créés, 2 logementsAutorisé - 457 AVENUE DES FERRAYONNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.