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Edifiable

Parcelle AO 29 à Villeneuve-Loubet

551 m² au plan cadastral. Identifiant 06161000AO0029. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UCb

Zone urbaine de moyenne densite : lotissement des bouches du Loup Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
  • AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Ensemble compris entre la mer et la RN 7 à Cagnes et Villeneuve-LoubetEnceinte du site
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • infoEnveloppe potentielle du PAC Submersion Marine
  • infoDroit de preemption urbain
  • infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
  • infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
  • infoZonage des voies bruyantes
  • infoZone de Publicite Restreintes

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Villeneuve-Loubet

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.