Parcelle AO 339 à Villeneuve-Loubet
500 m² au plan cadastral. Identifiant 06161000AO0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
Zone urbaine de moyenne densite : lotissement des bouches du Loup Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Ensemble compris entre la mer et la RN 7 à Cagnes et Villeneuve-LoubetEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoEnveloppe potentielle du PAC Submersion Marine
- infoDroit de preemption urbain
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 novembre 2015, 2 143 m² créés, 33 logementsAutorisé - 16 AV DU CHATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.