Parcelle AX 120 à Villeneuve-Loubet
3 894 m² au plan cadastral. Identifiant 06161000AX0120. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBc, UZg rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserve mixite sociale n3 30% : Les Maurettes_3SMS3/30%
- 05Emplacement reserve nV14 : Elargissement de l'avenue du Docteur Lefebvre a 16 metres d'empriseV.14/C 16
- 15Dispositions architecturales particulieres (Articles UB6 et UB7 du reglement d'urbanisme)ARCHI
- 18Perimetre d'Orientation d'Amenagement et de ProgrammationOAP
- infoZonage des voies bruyantes
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 janvier 2020Autorisé - 885 AVENU DU DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.