Parcelle BD 48 à Villeneuve-Loubet
540 m² au plan cadastral. Identifiant 06161000BD0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Zone urbaine de moyenne densite : Secteur des Hauts de Vaugrenier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de preemption urbain
- infoPerimetre de lotissement : Hauts de Vaugrenier
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 juin 2015Autorisé - 10 ALL DU PIOL VAUGRENIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.