Parcelle BB 463 à Villepinte
3 337 m² au plan cadastral. Identifiant 93078000BB0463. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U5aDHAHJA
Zones de grandes résidences Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de VillepinteEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Villepinte_19950418
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain renforcé - Ville de Villepinte
- infoReglement local de publicite
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoSecteur de taxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2013, 3 767 m² créés, 54 logementsTravaux achevés - AVENUE EMILE DAMBEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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