Parcelle BC 21 à Villepinte
2 000 m² au plan cadastral. Identifiant 93078000BC0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U6aTPLGKA
Zones d'activités économiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de VillepinteEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation
- infoDroit de préemption urbain - Ville de Villepinte
- infoAlea gonflement des argiles - Moyen
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2014, 1 logementTravaux achevés - 161 CHEMIN DU LOUP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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