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Edifiable

Parcelle T 26 à Villetaneuse

5 549 m² au plan cadastral. Identifiant 930790000T0026. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UC, UH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UH

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07EVPr Espace végétalisé à préserver des ensembles résidentiels
  • 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordres culturel, historique, architecturalVIL004
  • 23Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AUUH
  • 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
  • 30Majoration des volumes pour les programmes comportant des logements locatifs sociauxUC
  • 39Périmètre de hauteur plafondR+4+A
  • 99Plan de zonage pluvial gestion des eaux pluviales
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux bureauxZBD2
  • 99Plan des zones de bonne desserte applicables aux destinations autres que les bureauxZ1
  • infoQuartier prioritaire de la ville
  • infoRLPi - Zonage numérique
  • infoRLPi - Zonage
  • infoRLPi - Eclairage nocturne
  • infoSecteur de taxe d'aménagement
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoRLPi - Zonage entrée de ville
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Villetaneuse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.