Parcelle A 1410 à Villevocance
101 m² au plan cadastral. Identifiant 073420000A1410. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
N - Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espace de bon fonctionnement écologique repéré au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 janvier 2022, 36 m² créés, 1 logementAutorisé - 1811 ROUTE VIEILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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