Parcelle AC 406 à Villevocance
568 m² au plan cadastral. Identifiant 07342000AC0406. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB3
UB3 - Zone urbaine en densification horizontale / habitat individuel groupé et intermédiaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de centralité défini au titre de l'article L151-16 du Code de l'urbanisme
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 novembre 2021, 130 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DE LA LIBERATION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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