Parcelle ZB 92 à Vineuil
1 645 m² au plan cadastral. Identifiant 36247000ZB0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Uc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain institué par DCM du 27/09/2005
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 29 juillet 2020Autorisé - 32 SAINT MICHEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.