Parcelle ZC 104 à Vineuil
1 860 m² au plan cadastral. Identifiant 36247000ZC0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Sous secteur à urbanisation diffuse (hameaux) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain institué par DCM du 27/09/2005
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 janvier 2020, 113 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 LE MEEZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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