Parcelle ZT 1 à Vineuil
156 905 m² au plan cadastral. Identifiant 36247000ZT0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 24Voie de circulation à conserver,à modifier ou à créer au titre de l'art.L.123-1-5-IV-1voies, che
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 janvier 2020, 1 416 m² créésChantier ouvert - LE MOULIN NEUF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.