Parcelle DC 261 à Vineuil
68 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DC0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uv1
Secteur "Coeur de village" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV1 (secteur Uv1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de diversité sociale
- 22Périmètre de mixité fonctionnelle
- 44Plan de stationnement2A
- infoZonage assainissement - VINEUIL
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 janvier 2017, 1 logementAutorisé - 24 RUE DU TERTRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.