Parcelle DD 34 à Vineuil
4 745 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DD0034. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uj1, Ue rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UJ (secteur Uj1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur Ue)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de diversité sociale
- 44Plan de stationnement6
- infoZone d'aménagement concerté - habitat
- infoZonage assainissement - VINEUIL
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2019, 518 m² créésTravaux achevés - 12 RUE DU STADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.