Parcelle DE 201 à Vineuil
402 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DE0201. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uj1, 1AUj rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UJ (secteur Uj1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUj)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de diversité sociale
- 18OAP en extension urbaine 1AUj - Les Remondées
- 44Plan de stationnement4
- infoZonage assainissement - VINEUIL
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone d'aménagement concerté - habitat
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
- infoAS1 Zone de vigilance (4) (assiette)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2013, 169 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 IMP JACQUELINE AURIOL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.