Parcelle DN 203 à Vineuil
377 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DN0203. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uv3
Secteur "Village resserré" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UV (secteur Uv3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Bâtiments patrimoniaux à protéger UboU
- 07Petit patrimoine - murs, piliers, portail
- 17Secteur de diversité sociale
- 44Plan de stationnement2A
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage assainissement - VINEUIL
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 décembre 2015Autorisé - 10 RUE DE LA VOUTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.