Parcelle DV 396 à Vineuil
553 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DV0396. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Up2
Secteur "Bois Jardins" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Up2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Secteur de diversité sociale
- 18OAP en optimisation foncière Bois jardins
- 44Plan de stationnement2B
- infoZonage assainissement - VINEUIL
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
- infoZone d'aménagement concerté - habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2021, 114 m² créés, 1 logementTravaux achevés
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.