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Edifiable

Parcelle DV 522 à Vineuil

82 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000DV0522. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Up2

Secteur "Bois Jardins" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Up2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18OAP en optimisation foncière Bois jardins
  • 44Plan de stationnement2B
  • infoZonage assainissement - VINEUIL
  • infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
  • infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
  • infoZone d'aménagement concerté - habitat

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vineuil

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.