Parcelle EE 314 à Vineuil
942 m² au plan cadastral. Identifiant 41295000EE0314. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uj2
Secteur "Jardins aérés" Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UJ (secteur Uj2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Zone de protection
Prescriptions du plan
- 17Secteur de diversité sociale
- 18OAP en optimisation foncière Chemin des Roches
- 44Plan de stationnement2B
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial - UNESCO
- infoZonage assainissement - VINEUIL
- infoA9 ZAP Vineuil (assiette)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2026, 149 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 RUE DU HAUT DE ROUGEMONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.