Parcelle E 406 à Vogüé
14 995 m² au plan cadastral. Identifiant 073480000E0406. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, Ut1, Ns rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UT1 (secteur Ut1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-IMODDD_19690912
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppri_vogue_20010425
Prescriptions du plan
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons de risques inondation - Aléa fort
- 25Boisement / ripisylve de la trame verte et bleue
- 25Espace de mobilité des cours d'eau de la trame verte et bleue
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mars 2019, 1 728 m² créésChantier ouvert - 470 RUE DU PIGEONNIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.