Zone NJ

Intitulé du document : Nj - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

Tableau de synthèse :

Les destinations, les sous-destinations

X

X X

X X X X X X

X X X X X X

X X X X

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

Nj - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS

Nj - A-1/ INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES

Nj - A-1-1 Les destinations et sous destinations des constructions suivantes sont interdites :

• Les constructions nécessaires à l’exploitation agricole et forestière, à l’exception de celles qui sont autorisées à l’article A-1-3.

• L’habitation. • Le commerce et les activités de service. • Les équipements d'intérêt collectif et services publics. • Les autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire.

Nj - A-1-2 Les affectations des sols suivantes sont interdites :

• L’aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs et des caravanes. • L’aménagement de terrains destinés à des parcs résidentiels de loisirs ou village de vacances. • L’aménagement de terrains pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés. • L’aménagement de terrains destinés à des parcs d’attraction, • L’aménagement de terrains destinés à la pratique du golf, • L’aménagement de terrains destinés aux habitations légères et de loisirs. • Le stationnement d’une caravane isolée pour une durée supérieure à trois mois consécutifs ou non, sauf

dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur. • L’aménagement de terrains destinés aux dépôts de véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs. • Les dépôts de plus de dix véhicules et les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs. • Les dépôts de matériaux ou de déchets. • L’ouverture et l’exploitation de carrière. • Les affouillements et exhaussement de sol.

Nj - A-1-3 Les destinations et sous destinations des constructions suivantes sont autorisées à condition :

Rappel : Dans les enveloppes d’alerte potentiellement humides de classe 3 repérées par la DRIEE (cf annexe V du présent règlement) : au titre de la loi sur l’eau, rubrique 3.3.1.0 de la nomenclature eau, tout projet, soumis à autorisation ou à déclaration dès lors qu’il imperméabilise, remblaie, assèche ou encore met en eau 1000 m² ou plus, doit être précédé d’une étude afin de vérifier la présence ou non de zones humides.

Les annexes de type abri de jardin à condition : - qu’elles ne soient pas affectées au stationnement, - que leur hauteur soit inférieure à 3.50 mètres au faîtage. - que leur emprise au sol totale n’excède pas à 15 m².

Plan Local d’Urbanisme

Laurier du Portugal (Prunus lusitanica) Thuya (Thuja) Végétaux à feuillage pourpre (Prunier et noisetier pourpres notamment)

Ces plantes sont interdites car elles ont tendance à se propager facilement pour prendre la place d'espèces locales, et diminuent ainsi la biodiversité. Cependant plantées avec parcimonie et dans le cadre de jardins de bourg entretenus, elles participent pour certaines depuis des décennies au cadre paysager et urbain. Les propriétaires de parcelles plantées dans lesquelles ces essences viendraient à manifester ce caractère invasif sont encouragés à prendre des dispositions visant à y mettre un terme rapidement afin d’éviter notamment une éventuelles propagation non contrôlée, sur les parcelles voisines.

Il est interdit de planter ces espèces particulièrement dans des parcelles situées aux abords de sites naturels.

Certaines espèces comme la Renouée du Japon ou le Raisin d'Amérique présentent un caractère éminemment invasif et bouleversent l'écosystème ; elles posent par exemple de réels problèmes sur le territoire du Parc du Gâtinais français aujourd'hui. Voir planche suivante

Remarque: Le liste des différents végétaux interdits car invasifs n’est pas exhaustive. Différents autres végétaux restent à surveiller, notamment s’ils trouvent un milieu propice à leur prolifération.

Liste des espèces interdites, car invasives

Arborée ou arbustive Ailante ou Faux-vernis du Japon (Ailanthus altissima) Araujia (Araujia sericifera) Arbre aux papillons (Buddleia davidii) Aristoloche toujours verte (Aristolochia sempervirens) Bambous (Phyllostachis mitis / phyllostachys nigra / phyllostachys viridi-glaucescens) Cèdre de l'Atlas (Cedrus atlantica) Cerisier tardif (Prunus serotina) Chêne rouge d'Amérique (Quercus rubra) Cyprès de Lambert (Cupressus macrocarpa) Erable negundo (Acer negundo) Faux indigo (Amorpha fruticosa) Figuier de Barbarie (Opuntia ficus-indica) Fusain du japon (Euonymus japonicus) Genêt blanc (Cytisus multiflorus) Genêt strié (Cytisus striatus) Hakea (Hakea sericea) Herbe de la Pampa (Cortaderia selloana) Laurier-cerise (Prunus laurocerasus) Mimosa (Acacia dealbata, A. longifolia, A. saligna et A.retinodes) Mûrier blanc (Morus alba) Oponce monacanthe (Opuntia monacantha) Pittosporum du Japon (Pittosporum tobira) Pyracantha coccinea (Pyracantha coccinea) Rhododendron pontique (Rhododendron ponticum) Robinier faux-acacia (Robinia pseudoacacia) Séneçon en arbre (Baccharis halimifolia) Sumac de Virginie (Rhus typhina) Troène à feuilles brillantes (Ligustrum lucidum) Vigne-vierge (Parthenocissus quinquefolia, P. inserta) Yucca (Yucca filamentosa) Ulex Europaeus Ulex minor

Aquatique Azolla fausse-fougère (Azolla filliculoides) Elodée du Canada (Elodea canadensis) Elodée à feuilles étroites (Elodea nuttallii) Grande Elodée (Lagarosiphon major) Jacinthe d'eau (Eichornia crassipes) Jonc grêle (Juncus tenuis) Jussie (Ludwigia grandiflora et L.peploides) Luzerne arborescente (Medicago arborea) Myriophylle du Brésil (Myriophyllum aquaticum) Papyrus (Cyperus eragrostis et C. difformis) Petite lentille d'eau (Lemna minutii et L. turionifera)

Espèces végétales préconisées

Plan Local d’Urbanisme

Vivace, herbacée Alysson blanc (Berteroa incana) Amarante réfléchie (Amaranthus retroflexus) Ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia) Ambroisie tenuifolia (Ambrosia tenuifolia) Andryale à feuilles entières (Andryala integrifolia) Armoise annuelle (Artemisia annua) Armoise des Frères Verlot (Artemisia verlotiorum) Asperge à feuille de myrte (Elide asparagoides) Asters américains (Aster lanceolatus, A. novi-belgii, A. squamatus, A. x salignus) Atriplex sagittata (Atriplex sagittata) Balsamines / Impatiens (Impatiens glandulifera, I. parviflora, I. balfouri, I. capensis) Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum) Bident (Bidens frondosa et B. connata) Bourreau des arbres (Periploca graeca) Brome purgatif (Bromus catharticus) Bunias d'Orient (Bunias orientalis) Canne à sucre (Saccharum spontaneum) Carpobrotus / Doigts de Sorcière (Carpobrotus acinaciformis et C. edulis) Cenchrus douteux (Cenchrus incertus) Chou de Tournefort (Brassica tournefortii) Claytonia perfoliata (Claytonia perfoliata) Consoude hérissée ou rude (Symphytum asperum) Cotula (Cotula coronopifolia) Crepis bursifolia (Crepis bursifolia) Dichanthelium acuminatum (Dichanthelium acuminatum) Egeria (Egeria densa) Epazote ou Fausse Ambroisie (Chenopodium ambrosioides) Epilobe cilié (Epilobium ciliatum) Epinard de Nouvelle-Zélande (Tetragonia tetragonioides) Euphorbe à feuilles tâchées (Euphorbia maculata) Faux cotonnier (Gomphocarpus fruticosus) Ficoïde à feuilles en cœur (Aptenia cordifolia)

Fraisier d'Inde (Duchesnea indica) Freesia (Freesia corymbosa) Galinsoga (Galinsoga parviflora, G. quadriradiata) Gazania (Gazania rigens) Hélianthe laetiflorus (Helianthus x laetiflorus) Herbe aux écouvillons (Pennisetum villosum) Lilas d'Espagne (Galega officinalis) Lindernia dubia (Lindernia dubia) Lyciet commun (Lycium barbarum) Mélilot blanc (Melilotus albus) Misère (Tradescantia fluminensis) Muguet des pampas (Salpichroa origanifolia) Nothoscordum borbonicum (Nothoscordum borbonicum) Onagre (Oenothera biennis, O. longiflora, O. striata) Oseille à oreillettes (Rumex thyrsiflorus) Oxalide droit (Oxalis fontana) Oxalis des Bermudes (Oxalis pes-caprae) Orpin de Helms (Crassula helmsii) Orpin bâtard (Sedum spirium) Paspale (Paspalum dilatatum, P. distichum) Patience à crêtes (Rumex cristatus) Raisin d'Amérique (Phytolacca americana) Renouée du Japon (Reynoutria japonica ou Polygonum cuspidatum) Renouée de Sakhaline (Reynoutria sachalinensis) Renouée hybride (Reynoutria x bohemica) Rumex cuneifolius (Rumex cuneifolius) Sélaginelle de Krauss (Selaginella kraussiona) Senecio (Senecio angulatus, S. deltoideus) Seneçon sud-africain (Senecio inaequidens) Setaria parviflora (Setaria parviflora) Solidage du Canada (Solidago candensis) Solidage glabre (Solidago gigantea) Spartine anglaise (Spartina anglica) Sporobole (Sporobolus indicus, S. neglectus, S. vaginiflorus) Stramoine / herbe à la taupe (Datura stramonium) Sicyos anguleux (Sicyos angulata) Solanum chenopodioides (Solanum chenopodioides) Topinambour (Helianthus tuberosus) Vergerette (Conyza bonariensis, C. canadensis, C.floribunda, C. sumatrensis et Erigeron annuus) Véronique de Perse (Veronica persica) Véronique voyageuse (Veronica peregrina) Xanthium strumarium (Xanthium strumarium)z

Sources : Natureparif, Conservatoire Botanique National du Bassin Parisien, Parc naturel régional du Gâtinais français

Intitulé du document : Nj - B-1-3 Règles d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques

• Toute construction nouvelle doit respecter un retrait de 8 mètres minimum par rapport aux berges* du ru de Voisenon et de Rubelles.

Nj - B-1-3 Règles d’implantation par rapport aux limites séparatives

• Toute construction nouvelle doit respecter un retrait de 8 mètres minimum par rapport aux berges* du ru de Voisenon et de Rubelles.

Intitulé du document : Nj - B-1-2 Règles maximales et/ou minimales de hauteur des constructions

• La hauteur des annexes ne doit pas excéder 3.50 mètres au faîtage.

Intitulé du document : Nj - B-1-1 Règles maximales et/ou minimales d'emprise au sol des constructions

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

L’emprise au sol totale des annexes ne doit pas excéder 15 m².

Intitulé du document : Nj - B-2/ QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

Nj - B-2-1 Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures

Rappel : En application de l’article R 111-27 du code de l’urbanisme, le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’ à la conservation des perspectives monumentales.

B-2-1-1 - Clôtures

Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’intégrer convenablement dans l’environnement où elles se situent et à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage immédiat.

Les clôtures seront constituées d’une haie ou de plantes grimpantes doublées ou non d’un grillage.

Nj - B-3/ TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Nj - B-3-1 Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir

• Les haies seront composées d’essences locales et variées. Les haies composées d’une seule essence sont interdites.

• La plantation d’espèces invasives est interdite. (voir en annexe la liste des plantations recommandées ou interdites.

• Une bande de terrain de 6 mètres minimum mesurée par rapport aux berges* du ru de Voisenon et de Rubelles doit être plantée d’essences adaptées aux milieux humides.

Nj - B-3-4 Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

• Les clôtures présenteront au moins tous les 5 mètres un espace minimum entre le sol et le bas de la clôture de 0.15 mètre de hauteur et de 0.15 mètre de largeur. En bordure du ru, seules seront autorisées les clôtures perméables à l’inondation.

Nj - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX

Intitulé du document : - Pour tous les bâtiments : prévoir du stationnement pour les visiteurs

Bâtiments neufs principal tertiaire

à

usage

- Bâtiments avec un parc de stationnement destiné aux salariés : Nombre de places de vélo = 15%de l’effectif total de salariés accueillis simultanément dans le bâtiment

Ensemble ou établissement avec parc de stationnement :

* dont la capacité est inférieure ou égale à 40 places :

Nombre de places vélo = 10% de la capacité du parc de stationnement avec

Bâtiments

neufs un minimum de 2 places

constituant un ensemble * dont la capacité est supérieure à 40 places mais inférieure ou égale à 400

commercial ou accueillant places :

un établissement de Nombre de places vélo = 5% de la capacité du parc de stationnement avec

spectacles

un minimum de 10 places

cinématographiques

* dont la capacité est supérieure à 400 places :

Nombre de places vélo = 2% de la capacité du parc de stationnement avec

un minimum de 20 places et avec une limitation de l’objectif réglementaire

fixée à 50 places

Etablissements scolaires

En moyenne, 1 place pour huit à douze élèves. Il est recommandé aux collectivités de suivre les recommandations visées ci-après pour adapter l’offre de stationnement vélo selon le niveau de l’établissement scolaire concerné. * écoles primaires : une place pour huit à douze élèves ; * collèges et lycées : une place pour trois à cinq élèves ; * universités et autres : une place pour trois à cinq étudiants

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

IV. MODALITES A RESPECTER DANS LE CAS DES TERRAINS CONCERNES PAR UN ALEA DE RETRAIT – GONFLEMENT DES ARGILES MOYEN A FORT.

Carte des risques de retrait-gonflement des argiles définis par l'arrêté du 22 juillet 2020.- Source : Géorisques - BRGM

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

La commune est concernée par des risques de retrait-gonflement des argiles (mouvements de terrain lents et continus dus à des variations de la quantité d’eau dans certains terrains argileux).

Dans les zones d'aléa moyen ou fort, définies par l'arrêté du 22 juillet 2020 (JO des 9 et 15 août 2020), le code de la construction (art, R.112-5 à R.112-9) prévoit que pour les actes de vente ou pour les contrats de construction conclus après le 1er janvier 2020 :

-En cas de vente d'un terrain non-bâti constructible, une étude géotechnique préalable est fournie par le vendeur pour informer l'acquéreur de l'existence du risque de retrait-gonflement des argiles. Elle reste annexée au titre de propriété du terrain et suit ses mutations successives.

-Avant la conclusion de tout contrat ayant pour objet des travaux de construction ou la maîtrise d'œuvre d'un ou de plusieurs immeubles à usage d'habitation ou à usage professionnel et d'habitation ne comportant pas plus de deux logements, le maître d'ouvrage transmet une étude géotechnique aux constructeurs de l'ouvrage. Lorsque cette étude n'est pas annexée au titre de propriété du terrain, il appartient au maître d'ouvrage de fournir lui-même une étude géotechnique préalable équivalente ou une étude géotechnique prenant en compte l'implantation et les caractéristiques du bâtiment.

Le contenu des études géotechniques à réaliser (étude préalable et/ou étude de conception) est défini par un autre arrêté du 22 juillet 2020.

Pour ces travaux, le constructeur de l'ouvrage est tenu :

•Soit de suivre les recommandations d'une étude géotechnique fournie par le maître d'ouvrage ou que le constructeur fait réaliser en accord avec le maître d'ouvrage, qui prend en compte l'implantation et les caractéristiques du bâtiment ;

• Soit ·de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire (arrêté du 22 juillet 2020 relatif aux techniques particulières de construction dans les zones exposées au phénomène de mouvement différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols).

Si l'étude géotechnique indique l'absence de risque de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols, le constructeur n'est pas tenu par cette obligation.

Source DDT 77

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

V. CARTE DES ENVELOPPES D'ALERTE ZONE HUMIDE (DRIEE)

ANNEXES

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

ELABORATION du PLAN LOCAL D’URBANISME DE VOISENON

5.b. Règlement : Nuancier

Document approuvé

URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / I. Rivière – S. Letellier

Plan Local d’Urbanisme

Nuancier

Avant propos Couleurs des matériaux

Les

matériaux

minéraux

principalement utilisés pour les

constructions sont : - les pierres, les

terres, sables et argiles dont les

couleurs sont variables selon les

lieux et les types. - les pigments

minéraux : oxyde de fer pour les

verts et rouges, potasse pour les

bleus, soude pour les jaunes,

magnésie pour les rouges et carbone

pour les bruns.

L’environnement immédiat a longtemps constitué la source unique des matériaux de construction. L’époque industrielle a modifié cet équilibre, en permettant l’apport de nouveaux matériaux techniques et de nouveaux modes d’occupation des sols.

Le référencement des couleurs reste un exercice délicat : un échantillon de couleur ne rend compte ni du matériau choisi, ni de sa texture (grain, degré de brillance) ou des différents éclairages qu’il subit selon la saison ou les heures de la journée, ni de la valeur qu’elle prend par sa surface en contraste avec les autres proportions en jeu dans les éléments de façade ( y compris en contraste éventuel avec du végétal). Proportions, rythme et éléments de modénature de la façade influent sur l’impact coloré des constructions. Par ailleurs au fil du temps, l’évolution du contexte, le vieillissement des matériaux, les couleurs qui passent, modifient sensiblement la perception colorée du bâti.

Les nuances de couleurs sont présentées à titre indicatif - celles-ci pouvant être altérées au travers de la qualité de reproduction des documents mais permettent de mesurer les tonalités autorisées: le RAL constitue la véritable référence puisqu’il permet d’obtenir un équivalent peinture ou enduit chez un fabricant de couleur. ¨Pour rappel, elle est codée en fonction des tonalités (2 ou 3 premiers chiffres de la référence), la

Le choix d’une couleur ne peut s’envisager isolément: la couleur ici n’a pas d’existence propre. Elle est liée à une surface déterminée, à une matière , à la lumière changeante, au rapport qu’elle tisse avec son environnement direct ( autres éléments constitutifs de la façade et proportions) et plus global ( cadre urbain et paysager). Il conviendra d’aborder la composition de l’ensemble coloré, la proportion des tons, la texture des matières, les harmonies, les accords chromatiques, les contrastes ou les camaïeux…

Avant toute chose en matière de couleur, c’est par une réflexion sur l’ensemble des tons à mettre en œuvre que des choix peuvent s’opérer.

Les couleurs des enduits, des pierres, des modénatures (encadrements, bandeaux, chaînages et corniches), des soubassements, des fenêtres, volets et portes, des toitures des portails et portillons seront choisies parmi les nuances proposées ici ( par thème) en établissant un accord coloré sur l’ensemble de la construction et de ses abords.

Les nuances prescrites dépendent de l’élément concerné de la façade: - Les enduits (pages 3 & 4), - La couverture (page 5) - Les menuiseries et huisseries y compris éléments colorées de clôtures ( pages 6

à 9).

Les palettes chromatiques ont naturellement suivi ces évolutions technologiques.

luminosité (2 chiffres suivants) et la saturation (2 derniers chiffres).

Ces références RAL permettent de présenter des

Par ailleurs, une planche est consacrée aux constructions agricoles présentant les couleurs autorisée en couverture (et rappelant l’obligation du bois comme principal élément constitutif de façade) (p10).

La couleur des toits et des murs représente la dominante colorée de l’architecture qui constitue la «palette générale». Lorsque la maçonnerie reste apparente, la palette générale demeure fondamentalement celle des divers matériaux de base (tonalités des pierres sèches employés), - pierres enduites (tonalité des pierres et du matériau de soutien (l’enduit)). L’enduit peut devenir dominant et couvrir toute la façade, jouant un rôle décoratif.

dominantes susceptibles de préserver un cadre urbain cohérent et harmonieux, tout en autorisant une certaine personnalisation de la façade notamment au travers des couleurs des menuiseries / huisseries. Ainsi l’étendue des tonalités autorisées - pour partie liées au « gout de notre temps» - pour les menuiseries (fenêtres, portes, volets et les clôtures, portails et portillons) permet d’apporter une touche de choix personnel dans le traitement de son « habitat » sans remettre en question l’intégrité de la construction patrimoniale. La vocation du nuancier est de proposer une gamme chromatique harmonieuse intéressante pour le paysage de la commune.

Ces nuances sont directement tirées de l’étude des colorations du bâti sur le territoire du Parc naturel régional du Gâtinais français, qui constitue une source pertinente de réflexion sur la question des tonalités et couleurs du bâti, sur un territoire présentant des caractéristiques proches. L’ensemble de l’étude est téléchargeable sur le site du Parc.

Le traitement du fond de façade peut se faire soit en accord avec l’environnement (architecture traditionnelle), soit en contraste avec le paysage, dont on aura préalablement analysé les qualités colorées (afin de pouvoir en travailler les harmonies). L’objet est de valoriser le bâti et ses caractéristiques notamment par une « organisation des nuances » des principaux éléments de la façade. Les conseils d’un homme de l’art ou d’un technicien restent toujours d’une grande utilité pour adapter ces tons à une réalité bâtie.

Nuancier

Commune de Voisenon

Les enduits 1/2

707010

608005

708010

808010

809005

609005

Plan Local d’Urbanisme

La palette colorée « enduits » (1 & 2) concernent les différents composantes de la façade ( hors couverture et hors menuiseries).

757010

707020

707030

757030

608020

708020

707040

757040

758050

808040

Nuancier

Commune de Voisenon

Les enduits 2/2

7500

607005 608005 708010 8500

9000

505010 305030 306020 707010 408010 609005

505020 506020 406020 608010 608020 609015

506040 506030 406030 407020 607020 707030

504050 404030 605030 505030 405030 505040

Plan Local d’Urbanisme

Les couvertures 1/1

Tonalités des tuiles

403010

404005

404010

404020

404030

405010

405020

405040

503010

503020

503030

504010

504020

504030

505010

505020

505030

505040

505050

505060

506010

506020

506030

506040

506050

506070

604020

604030

604040

605005

605010

605020

605030

605040

605070

606010

Plan Local d’Urbanisme 5

Nuancier

Les menuiseries et huisseries 1/2 Pour les portes, huisseries de fenêtres, volets, et éléments colorés de clôture ( portail, portillon,…)

902010

403010

6500

7500

9000

7010

203020

203040

303030

303045

304030

304040

403030

403040

404030

404040

404050

404060

403020

505050

405040

305020

305030

306030

704020

405020

405030

506030

507020

607020

703020

704030

606030

606040

707040

859030

Plan Local d’Urbanisme 6

Nuancier

Les menuiseries et huisseries 2/2 Pour les portes, huisseries de fenêtres, volets, et éléments colorés de clôture ( portail, portillon, …)

704020

405020

405030

506030

507020

607020

703020

704030

606030

606040

707040

859090

708030

608020

709020

809020

859030

859020

608010

708010

808010

609015

759020

609005

759010

709010

909010

809005

859010

809010

Plan Local d’Urbanisme 7

Nuancier

Les menuiseries et huisseries des portails, clôtures et portillons 1/1 Pour les portes, huisseries de fenêtres, volets, et éléments colorés de clôture ( portail, portillon, …)

1403005

1403010

1405020

1305020

1306020

1407020

1603035

1604050

1604035

1606030

1508020

1309020

1803036

1703025

1604020

1606015

1508010

1609010

1703035

1704030

1704040

1706040

1706025

1707020

Plan Local d’Urbanisme 8

Nuancier

Les constructions agricoles

Façades : bardage bois obligatoire Toitures : finition mate Gris sombre, vert sombre, rouge sombre

Plan Local d’Urbanisme 9

Nuancier

ELABORATION du PLAN LOCAL D’URBANISME DE VOISENON

5.c. Règlement – Recommandations : Espèces végétales préconisées

Document approuvé

URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / I. Rivière – S. Letellier

Espèces végétales préconisées

Commune de Voisenon

Plan Local d’Urbanisme

Palette de végétaux recommandée (fournie à titre indicatif )

Cette liste d'essences s'inspire pour beaucoup de la flore forestière des boisements et des quelques haies et bosquets existants sur le territoire du Parc Naturel du Gâtinais Français, proche de Voisenon. Cette liste peut être utilisée pour les plantations sur le territoire communal. Le choix des végétaux doit notamment s'effectuer suivant : l'exposition, le type de sol (acidité, humidité), l'effet désiré (haie basse, brise-vent,...).

Ж Les plantes suivies de ce symbole présentent un caractère de toxicité, notamment par ingestion et sont à utiliser avec précaution pour les espaces destinés aux jeunes enfants.

Liste d’essences d’arbres, à utiliser isolés ou en bande boisée :

Alisier blanc (Sorbus aria) Alisier torminal (Sorbus torminalis) Bouleau pubescent (Betula pubescens ou B. alba) Bouleau verruqueux (Betula verrucosa ou B. pendula) Charme (Carpinus betulus) Châtaignier (Castanea sativa) Chêne pubescent (Quercus pubescens) Chêne pédonculé (Quercus robur) Chêne sessile ou rouvre (Quercus petraea ou Q. sessiliflora) Cormier (Sorbus domestica) Erable plane (Acer platanoïdes)

Hêtre (Fagus sylvatica) Merisier (Prunus avium) Néflier (Mespilus germanica) Noyer commun (Juglans regia) Noyer noir (Juglans nigra) Orme (Umus resista - variété résistante à la graphiose) Poirier (Pyrus pyraster ou P. communis) Pommier sauvage (Malus sylvestris ou M. communis) Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata) Tremble (Populus tremula) Arbres fruitiers (Pommier, poirier, cerisier, prunier) de variété traditionnelle

Erable sycomore (Acer pseudoplatanus)

Liste d'essences arbustives champêtres, à utiliser dans les haies en limites séparatives

Grands arbustes caducs (pouvant dépasser les 2 m à maturité en haie libre, selon les sols) :

Noyer commun Source : http://chezclem.ove r-blog.net

Merisier en fleurs Source : http://commons.wiki media.org

Poirier sauvage Source : http://www,visofl ora.com

Aubépine (Crataegus monogyna et C. laevigata) Cerisier de Sainte-Lucie (Prunus mahaleb) Cognassier (Cydonia vulgaris) Eglantier ou Rosier des chiens (Rosa canina) Erable champêtre (Acer campestre) Noisetier (Corylus avellana et Corylus maxima)

Prunellier (Prunus spinosa) Saule marsault (Salix caprea) Sureau (Sambucus nigra) Viorne lantane/Viorne mancienne (Viburnum lantana)Ж Viorne obier (Viburnum opulus)Ж

N.B. On veillera à respecter la réglementation vis-à-vis de la hauteur de la haie en limite de propriété.

Cognassier Source : http://www.plantor.fr

Noisetier Source : http://bee-paysage.fr

Sureau Source : http://pivoineset macarons.blogspo t.fr

Espèces végétales préconisées

Commune de Voisenon

Petits arbustes (en général inférieurs à 2 m à maturité):

Amélanchier (Amelanchier ovalis) Bourdaine (Frangula alnus)Ж Camérisier à balais (Lonicera xylosteum)Ж Cassis (Ribes nigrum) Cornouiller mâle (Cornus mas)

Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) Fusain d'Europe (Euonymus europaeus)Ж Genêt (Cytisus scoparius)Ж Groseillier à maquereau (Ribes uvacrispa) Nerprun purgatif (Rhamnus catharticus)Ж

Persistants et semi persistants :

Buis (Buxus sempervirens) Ж Charmille (Carpinus betulus, essence marcescente qui conserve ses feuilles une partie de l'hiver) Houx (Ilex aquifolium) Ж, espèce de mi-ombre Nerprun alaterne (Rhamnus alaternus) Troène commun (Ligustrum vulgare, semi-persistant) Ж Genévrier commun (Juniperus communis) - à utiliser en nombre limité dans une haie libre

Plan Local d’Urbanisme

Groseiller Source: http://confituresardenne s.blogspot.fr

Genêt Source : http://www.valleeduva r.fr

Caramésier à balais Source : http://gobotany.newengl andwild.org

Liste de plantes grimpantes

Chèvrefeuille (Lonicera periclymenum, L. henryi -variété semi-persistante)Ж Clématite (Clematis)Ж Glycine (Wisteria sinensis)Ж

Hortensia grimpant (Hydrangea petiolaris) Houblon (Humulus lupulus) Lierre commun (Hedera helix)Ж Rosiers grimpants Vignes (Vitis vinifera)

Troêne commun Source : http://www.florum.fr

Charmille Source : http://www.jardiland.com

Genévrier commun Source : http://www.me sarbustes.com

Clematis Source : http://www.davesgarden.com

Glycine Source : http://www.florum.fr

Vignes Source : http://commons.wikimedia.org

Plan Local d’Urbanisme

Espèces végétales préconisées

Liste d'arbres et arbustes de zones humides

Aulne glutineux (Alnus glutinosa) Frêne commun (Fraxinus excelsior) Saule marsault (Salix caprea) Saule des vanniers ou osier commun (Salix viminalis)

Saule blanc (Salix alba) Saule cendré (Salix cinerea) Saule à oreillettes ( Salix aurita) Saule à trois étamines ( Salix trianda) Saule fragile ( Salix fragilis) Saule pourpre ( Salix purpurea ) Sureau noir (Sambucus nigra) Tremble (Populus tremula

Liste de végétaux de zones humides

Acore (Acorus gramineus, Acorus calamus) Baldingère (Phalaris arundinacea) Carex à épis ( Carex pendula) Carex cuivré ( Carex cuprina) Carex des marais (Carex acutiformis) Carex des rives (Carex riparia) Carex espacé ( Carex remota) Carex faux souchet (Carex pseudocuperus) Carex hérissé ( Carex hirta) Carex paniculé ( Carex panucularia) Carex raide ( Carex elata) Grand plantain d’eau (Alisma plantagoaquatica) Iris (Iris pseudacorus) Jonc à fruits luisants (Junctus articulatus) Jonc à tépales aigus (Junctus acutiflorus) Jonc aggloméré (Junctus conglomeratus) Jonc des crapauds (Junctus bufonius) Jonc épars (Juncus effusus, J.ensifolius ou Scirpus lacustris) Jonc glauque (Junctus inflexus) Laîche des rives (Carex riparia) Lycope d'Europe (Lycopus europaeus)

Massette à feuilles étroites (Typha angustofolia) Massette à feuilles larges ( Typha latifolia) Menthe à feuilles rondes (Mentha suaveloens) Menthe aquatique (Mentha aquatica) Menthe des champs ( Mentha arvensis) Myosotis des marais ( Myosotis palustris) Populage des marais (Caltha palustris) Reine des Prés (Filipendula ulmaria) Renouée amphibie (Polygonum amphibium) Roseau commun (Phragmites communis) Rubanier rameux (Sparganium erectum) Sagittaire (Sagittaria latifolia) Salicaire (Lythrum salicaria) Scirpe des marais (Eleocharis palustris) Veronique mouron d’eau (Veronica angaliis-aquatica)

Frêne commun Source : http://www.plantor.fr

Saule des vanniers Source : http://www.pflanzenshop.ch

Jonc (Juncus effusus) Source : http://www.jardins michelcorbeil.com

Reine des près Source : http://isere.gouv.fr

Tremble Source : http://www.commons.wiki media.org Auteur : Willow

Sagittaires Source : http://gvoc.free.fr

Espèces végétales préconisées

Commune de Voisenon

Plan Local d’Urbanisme

Exemples de composition végétale

Bande boisée pour un sol acide, pauvre et à tendance séchante, en situation ensoleillée à miensoleillée

Chêne sessile ou rouvre (Quercus petraea) Châtaignier (Castanea sativa) Bouleau verruqueux (Betula verrucosa ou B. pendula) Merisier de sol acide (Prunus avium)

Aubépine (Crataegus monogyna) Prunellier (Prunus spinosa) Bourdaine (Frangula alnus) Genêt (Cytisus scoparius)

Haie champêtre pour un sol neutre et frais, en situation ensoleillée à mi-ensoleillée

Néflier (Mespilus germanica) Noisetier (Corylus avellana) Saule marsault (Salix caprea) Troène commun (Ligustrum vulgare)

Charmille (Carpinus betulus) Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) Fusain d'Europe (Euonymus europaeus) Viorne obier (Viburnum opulus)

Haie champêtre pour un sol calcaire et superficiel, en situation ensoleillée à mi-

ensoleillée

Viorne lantane (Viburnum lantana) Amélanchier (Amelanchier ovalis) Cornouiller mâle (Cornus mas) Nerprun alaterne (Rhamnus alaternus)

Erable champêtre (Acer campestre) Prunellier (Prunus spinosa) Lilas (Syringa vulgaris) Merisier de sol calcaire (Prunus avium)

Essences ornementales à utiliser dans l'espace clos du jardin ou dans la haie de

manière plus modérée

Abélia (Abelia x grandiflora) Argousier (Hippophae rhamnoides) Cytise (Laburnum anagyroides)Ж Deutzia (Deutzia) Escallonia (Escallonia) Groseillier à fleurs (Ribes sanguineum)

Lilas (Syringa vulgaris) Osmanthe (Osmanthus heterophyllus) Potentille (Potentilla fruticosa) Seringat (Philadelphus) Spirée (Spiraea arguta, thunbergii, x vanhouttei) Symphorine (Symphoricarpos albus)

Laurier-tin (Viburnum tinus)Ж

Ces exemples ne sont pas exhaustifs et sont donnés à titre indicatif ; la nature du sol peut être déterminée à partir de l'observation du sol et de la végétation déjà présente.

Principes de composition

Alterner les essences ci-contre afin d'éviter les plantations monotones et mono spécifiques : nombre à adapter suivant le linéaire concerné - plus le linéaire est important, plus on pourra utiliser d'essences différentes.

Le registre des essences proposées est champêtre, il faudra donc éviter les feuillages panachés et les variétés trop sophistiquées.

Afin de limiter l'entretien, il est conseillé de mettre en place un paillage naturel (broyat de branches, paille) au pied des végétaux, pour limiter la repousse des mauvaises herbes et limiter l'évaporation.

Soulignons que la conduite en haies libres pour les arbustes, avec des végétaux variés, nécessite moins d'entretien, favorise la biodiversité, renforce la résistance des plants (au contraire d'une haie mono spécifique), et donne un caractère plus ''naturel".

Cette liste peut être complétée de quelques essences plus ornementales à utiliser dans l'espace clos du jardin ou dans la haie de manière plus modérée.

Espèces végétales préconisées

Commune de Voisenon

Palette de végétaux déconseillés (fournie à titre indicatif )

Plantes déconseillées car banalisantes

Ces plantes sont déconseillées car elles ne sont pas originaires de la région et ont une tendance à uniformiser les paysages. Souvent plantées en haies mono spécifiques, et comparées à du ''béton vert'', elles ne présentent que peu d'intérêt au niveau écologique et sont très fragiles aux attaques parasitaires.

Bambou Cyprès de Leyland (Cupressocyparis leylandii) Eucalyptus (Eucalyptus) Faux Cyprès (Chamaecyparis)

VOISENON

Seine-et-Marne

PLAN LOCAL D’URBANISME

5a. REGLEMENT ECRIT

DOCUMENT APPROUVE

Urbanisme – Paysage – Architecture I.Rivière – S.Letellier

LISTE DES ZONES

(extraits du rapport de présentation)

► La zone UA englobe l’ensemble du noyau ancien de la commune. Elle concernée par l’OAP n°2.

► La zone UB couvre les extensions d’après-guerre qui se développement sous forme d’habitat individuel ou de lotissements. Elle est concernée par les OAP n°1 et 3.

► La zone Ue1 qui couvre les installations et constructions de l’Association des Paralysés de France, dans le parc du château du Jard. Ces dernières doivent pouvoir évoluer et s’adapter aux besoins des activités existantes mais également à leur évolution potentielle vers des fonctions d’accueil touristique et de loisirs.

►La zone Ue2 qui couvre les installations et constructions du collège Nazareth. Celles-ci doivent pourvoir évoluer dans la perspective d’améliorer le confort des usagers du collège et de répondre à la demande d’accueillir des élèves supplémentaires.

►La zone Ue3 qui couvre des terrains municipaux destinés à accueillir des équipements. Elle est couverte par l’OAP n°4.

► La zone agricole couvre les parties du territoire communal affectées aux exploitations rurales de culture. Elle est divisée en plusieurs parties :

- La zone Aa qui couvre les terres de culture de la plaine agricole s’étendant au nord et au sud du village, dans laquelle les constructions agricoles ne sont pas autorisées pour des raisons de protection du paysage.

- La zone Ab qui couvre des terrains situés autour de la « cueillette de Voisenon » qui pourront accueillir les installations et constructions nécessaires à l’activité agricole liées ou non à la cueillette de Voisenon. Elle comprend un secteur Ab1 dans lequel seules les serres sont admises.

- La zone Ac qui couvre la partie nord de l’écart de la ferme du Moulin abritant des activités économiques qui doivent pouvoir se développer. Il s’agit d’un Secteur de Taille et de Capacité Limitée, au sens de l’article L.151-13 du Code de l’urbanisme.

► La zone naturelle et forestière couvre des espaces naturels qu’il convient de protéger Elle est divisée en plusieurs parties :

- La zone N qui couvre les continuités écologiques s’intégrant dans la trame verte et bleue, les espaces naturels bordant le tissu urbain, au nord des parcs des châteaux de Voisenon et du Jard, ainsi que des espaces de transition longeant les espaces agricoles au nord et au sud du village.

- La zone Nc qui couvre la partie sud de l’écart du Moulin de la ferme. Le secteur abrite des constructions destinées à l’habitation ainsi qu’à l’accueil de réceptions qui doivent pouvoir évoluer.

- La zone Nj qui couvre les espaces de jardins potagers au sud du ru du Jard assurant la transition avec les espaces agricoles.

- La zone Nzh qui couvre les zones humides avérées identifiées par la DRIEE et Seine-et-Marne Environnement.

SOMMAIRE

TITRE I – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ............................. 3 CHAPITRE I - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UA ...................................................................... 4

UA - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE .......................... 4 UA - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE................ 6 UA - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX .............................................................................................................. 13

CHAPITRE II - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UB .................................................................... 16

UB - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE ..................... 16 UB - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE .......... 18 UB - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX ............................................................................................................. 24

CHAPITRE III - DISPOSITIONS PROPRES AUX ZONES Ue1, Ue2 et Ue3 ........................ 27

Ue1, Ue2, Ue3- A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE .............................................................................................................................................. 27

Ue1, Ue2, Ue3- A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS ....................... 28

Ue1, Ue2, Ue3 - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE ................................................................................................................................................. 29 Ue1, Ue2, Ue3 - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX .......................................................................................... 33

TITRE II– DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ........................ 36 CHAPITRE I - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Aa ................................................... 37

A - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE 37 Aa - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS .................................................... 38 Aa - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE........... 39 Aa - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX.............................................................................................................. 40

CHAPITRE II - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ab et Ab1 ..................................... 42

Ab, Ab1 - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE .............................................................................................................................................. 42 Ab, Ab1 - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS ............................................ 43 Ab, Ab1 - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE .. 44 Ab, Ab1 - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX ..................................................................................................... 47

CHAPITRE III - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Ac ................................................ 50

Ac - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE ..................................................................................................................................................................... 50 Ac - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS..................................................... 51 Ac - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE ........... 51 Ac - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX .............................................................................................................. 54

TITRE III– DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES....................................................................................................................... 57

CHAPITRE I - DISPOSITIONS PROPRES AUX ZONES N, Nzh........................................... 58

N, Nzh - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE .............................................................................................................................................. 58

N, Nzh - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS .................................. 59

N, Nzh - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE .... 60 N, Nzh - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX ....................................................................................................... 62

CHAPITRE III - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Nc .................................................................... 65

Nc - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE...................... 65 Nc - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE ........... 66 Nc - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX.............................................................................................................. 70

CHAPITRE IV - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE Nj ................................................. 73

Nj - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE73

Nj - A/ DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, AFFECTATION DES SOLS .......................................... 74

Nj - B/ CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE et PAYSAGERE ........... 74

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

Nj - C/ EQUIPEMENT ET RESEAUX .............................................................................................................. 76

ANNEXES ............................................................................................................................... 77 I. LEXIQUE..................................................................................................................................... 77 II. ARTICLES DE DIVERS CODES ..................................................................................................... 80

Rappel du code de l’urbanisme .................................................................................................................. 80 Rappel du code de la construction et de l’habitation................................................................................ 85 Rappel du code civil .................................................................................................................................... 92

III. NORMES DE STATIONNEMENT VELO APPLICABLES AUX PLU ET PLUI EN ÎLE DE FRANCE ET DISPOSITIONS INDUITES PAR L’ARRETE DU 13/07/2016, MODIFIE PAR ARRETE DU 03/02/2017 RELATIF A L’APPLICATION DES ARTICLES R.111-14-2 A R.111-14-8 DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’HABITATION ............................................................................................................................................. 94 IV. MODALITES A RESPECTER DANS LE CAS DES TERRAINS CONCERNES PAR UN ALEA DE RETRAIT – GONFLEMENT DES ARGILES MOYEN A FORT. ............................................................................................ 95 V. CARTE DES ENVELOPPES D'ALERTE ZONE HUMIDE (DRIEE) .............................................................. 97

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme

TITRE I – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Article R151-21 du code de l’urbanisme, 3ème alinéa : Dans le cas d'un lotissement ou dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, l'ensemble du projet est apprécié au regard de la totalité des règles édictées par le plan local d'urbanisme, sauf si le règlement de ce plan s'y oppose.

Le règlement du Plan Local d’Urbanisme s’oppose à l’application du troisième alinéa de l’article R151-21 du code de l’urbanisme.

Commune de Voisenon Plan Local d’Urbanisme