Zone U

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1.1

les dépôts de toutes natures en dehors des bâtiments clos spécialement aménagés à cet effet, 1.2 les carrières ou décharges, 1.3 le stationnement de plusieurs caravanes sur un même terrain

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS 2.1

Les constructions à destination de résidence hôtelière, de bureau, de commerce, d'artisanat, d’entrepôt, d’exploitation agricole ou forestière et les installations classées, à condition qu'elles n'engendrent pas de risques et de nuisances incompatibles avec le caractère de la zone (bruits, trépidations, odeurs

SECTION II- CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE 3.1

Voirie 3.1.1

3.1.2

Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie (publique ou privée) de caractéristiques proportionnées à l'importance de l'occupation ou de l'utilisation des sols envisagée.

Les voies nouvelles en impasse ouvertes à la circulation automobile doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre aux véhicules de service (lutte contre l'incendie, enlèvement des ordures ménagères) de faire demi-tour selon les prescriptions du service de collecte. A défaut, un dispositif de dépôt des déchets sera mis en place à l’entrée de l’impasse.

3.2 Accès 3.2.1.

Les caractéristiques d’un accès carrossable doivent permettre de satisfaire aux règles de desserte concernant : - La défense contre l’incendie et la protection civile ; l’emprise minimum de l’accès est fixée à 3,50 mètres. - La sécurité publique notamment lorsqu'un terrain peut être desservi par plusieurs voies, l'accès sur celle de ces voies qui présente un risque pour la sécurité est interdit.

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1

Eau potable Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable conformément à la réglementation de la distribution d’eau potable en vigueur.

4.2 Assainissement Le zonage d’assainissement collectif et non collectif sera appliqué Les rejets des dispositifs d'assainissement individuel ou autres sont interdits dans les fossés routiers. De même, est interdit dans ces fossés le transit d'effluents divers, hormis les eaux pluviales provenant de la chaussée et de ses dépendances.

4.2.1 Eaux usées Toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées, doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement. En l’absence de système de collecte des eaux usées ou dans l’impossibilité technique de se raccorder à celui-ci, l’assainissement non collectif doit respecter les prescriptions techniques fixées par la réglementation en vigueur. Le dispositif d’assainissement non collectif doit pouvoir être déconnecté, pour un raccordement direct de la construction ou de l’installation au réseau collectif lors de la création de ce dernier. Après l’établissement du branchement de l’installation au réseau collectif, les fosses et autres installations de même nature seront mises hors d’état de servir et de créer des nuisances.

4.2.2. Eaux pluviales Lorsque le réseau public recueillant les eaux pluviales existe, les aménagements doivent garantir et maîtriser l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau public. En l'absence d'un réseau d'eaux pluviales, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge, des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l'évacuation des eaux pluviales.

Recommandations pour limiter l’impact des constructions sur l’environnement La mise en œuvre de techniques d’infiltration locale de l’eau de pluie (sur les parcelles) telles que les chaussées poreuses, tranchées drainantes, noues paysagères ou fossés absorbants sont privilégiées.

4.3 Electricité - téléphone - télédistribution Les nouvelles installations de distribution électrique, de téléphone et de télédistribution doivent être réalisées en souterrain, ou par toute autre technique de manière à permettre la meilleure dissimulation possible du réseau de câbles.

Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Pas de prescription.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Prescriptions générales pour tous les secteurs : 6.1 Pour les voies privées, la limite d'emprise de la voie se substitue à la définition de l'alignement. 6.2 En cas de projet de lotissement ou d’opérations groupées (permis d’aménager, permis groupé valant

division, …), cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du projet mais lot par lot. 6.3 Les extensions et transformations des bâtiments existants dont l'implantation ne respecte pas les règles de

cet article sont autorisées à condition qu'elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant. 6.4 Une implantation autre que celle prévue ci-dessous peut être admise lorsque celle-ci permet d'aligner la nouvelle construction avec une construction existante, dans le but de former une unité architecturale. 6.5 Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif devront être implantés à l’alignement ou en recul minimum de 1,5 mètre. 6.6 Dans le cas de travaux d’installation de dispositifs d’isolation extérieure sur des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, il pourra être autorisé un dépassement de l’implantation des constructions selon la réglementation en vigueur. 6.7 Pour une parcelle d’angle, cette règle s’applique par rapport à une seule des deux rues (au choix) desservant ladite parcelle, un recul minimum restera imposé par rapport à l’autre voie.

Prescriptions par secteurs

Dans le secteur Ua : 6.8 Sauf dispositions particulières inscrites sur le document graphique, la façade sur rue et sur toute voie ouverte

à la circulation publique, des constructions principales doit se situer dans la bande formée par le prolongement des façades des constructions des unités foncières voisines les plus proches, avec une tolérance de plus ou moins 1 mètre. Les extensions ou agrandissements respecteront la règle 6.12. 6.9 Les autres constructions ne peuvent s'implanter en avant de la façade des constructions voisines les plus proches. 6.10 Les agrandissements ou extensions des bâtiments datant de la reconstruction, devront s’implanter en décalage d’1 mètre minimum par rapport au bâtiment initial, avec un recul supplémentaire par rapport au domaine public.

Explication de la règle Le village a été reconstruit suite à la seconde guerre mondiale, par des habitations accolées avec des remises à l’arrière, souvent orientées sur une cour. Les parcelles sont longues et peu larges, avec un accès vers le jardin depuis la rue, parfois pour plusieurs habitations. Pour conserver la lisibilité de la structure villageoise ancienne, il est demandé de décaler les éventuelles extensions contemporaines. Un recul de la nouvelle construction par rapport à l’existant, permettra de garder visible cette composition originale du village.

Dans le secteur Ub : 6.11 La façade sur rue de la construction principale doit se situer dans une bande comprise entre 5 et 12 mètres

de l'alignement. 6.12 Les autres constructions ne peuvent s’implanter à moins de 5 m par rapport à l’alignement mais pourront

s’implanter au-delà des 12 m par rapport à l’alignement

Recommandations pour l’implantation des constructions Lorsqu’elle est orientée au Nord, la façade sur rue pourra s’implanter prioritairement à 5 mètres de recul. Lorsqu’elle est orientée au Sud, la façade sur rue pourra s’implanter prioritairement à 12 mètres de recul. 6.13 Les extensions et transformations des bâtiments existants dont l'implantation ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu'elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1 A

moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite du terrain qui en est le plus rapproché doit être au moins égal à 3 mètres.

Recommandations pour l’implantation des constructions L’implantation sur limite séparative est vivement conseillée lorsqu’il existe sur cette limite un pignon en attente. Un recul de 4 mètres est préconisé pour maintenir des possibilités futures d’extension de la construction et pour préserver un accès vers l’arrière du terrain. Une attention particulière devra être portée à l’implantation de la construction pour éviter de porter ombre au voisin 7.2 Cette distance est portée à 1 m pour les constructions annexes non accolées de l’habitation (abris de jardins, abris à bois ou garages, …). 7.3 Les extensions et transformations des bâtiments existants dont l'implantation ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu'elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant. 7.4 Dans le cas de travaux d’installation de dispositifs d’isolation extérieure sur des constructions existantes à la date d’approbation du PLU, il pourra être autorisé un dépassement de l’implantation des constructions selon la réglementation en vigueur. 7.5 En cas de projet de lotissement ou d’opérations groupées (permis d’aménager, permis groupé valant division, …). Cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du projet mais lot par lot.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Pas de prescription.

Pas de prescription.

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS 10.1

La hauteur maximale de la construction projetée est fixée à 8 mètres à l'égout de la toiture et à 12m au faitage.

10.2 La hauteur maximale est calculée du terrain naturel avant tout remaniement, au point le plus haut au droit du polygone d’implantation.

10.3 Pour les constructions annexes non accolées de l’habitation (abris de jardins, abris à bois ou garages, …), la hauteur hors tout de la construction projetée est fixée à 3,50 mètres.

10.4 Pour les constructions à usage agricoles la hauteur est fixée à 10 mètres à l’égout de toiture. 10.5 Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, la hauteur des

constructions est limitée à 14 m hors tout, sauf pour les éléments ponctuels tels que les clochers, mâts, antennes, cheminées, etc. 10.6 Les extensions et transformations des bâtiments existants dont la hauteur ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu'elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

Dispositions générales

Rappel : aux termes de l'article R. 111.27 du Code de l'Urbanisme, Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Dispositions particulières

11.1 Ces dispositions particulières ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

11.2 Toiture 11.2.1. La pente des toitures doit être inférieure à 35° (ou 70%). Une pente différente peut être donnée pour assurer la continuité avec une construction voisine ou ramener ce faîtage dans l'alignement général. Les toitures plates ou toitures terrasses sont donc autorisées.

Recommandations pour limiter l’impact des constructions sur l’environnement - les panneaux solaires seront intégrés avec harmonie dans la toiture (positionnement par rapport aux ouvertures, intégration dans l’épaisseur du toit…). On évitera de les placer sur une face visible de la voie publique si le choix est possible. - les paraboles et climatiseurs seront implantés sur une face non visible depuis la voie publique, ou dissimulées.

11.3 Matériaux et colorations : 11.3.1 Sont autorisées en couverture : - Tous les éléments vitrés ou translucides et les matériaux de couverture dont la couleur est comprise dans les tons rouge, brun, gris et noir. - Pour les toitures bioclimatiques (végétalisées) ou mettant en œuvre des techniques de production d’énergies renouvelables, le choix des matériaux, la forme et la couleur ne sont pas réglementées.

11.3.2 Il est interdit de laisser à nu des matériaux destinés à être recouverts, tels que : moellons, briques creuses, agglomérés, parpaings ... 11.3.3 Coloration : Pour les façades, les couleurs vives, le noir et le blanc pur sont interdit.

11.4 Les clôtures en limite du domaine public ne pourront pas dépasser 1,40 mètre de hauteur. Les éléments plein ne peuvent dépasser une hauteur maximum de 0,50 mètre (comme les murets). Ils peuvent être surmontés ou non d’un grillage ou un dispositif à claire-voie, le tout ne dépassant pas 1,40 mètre. Les éléments végétaux sont à favoriser dans la limite d’une hauteur de 1,40m.

Intitulé du document : STATIONNEMENT 12.1

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol doit être assuré en dehors des voies publiques sur des emplacements aménagés, avec au minimum :

Surface de plancher en m² [0-80] [81-160] [161-240] [241-320] [321-400] [401-480] [481-560] [561-640] …

Places exigées Places supplémentaires exigées

en extérieur

en intérieur ou extérieur

1

2

3

4

1

5

1

6

1

7

1

8

2

12.2 Les surfaces de référence sont des surfaces de plancher. La valeur obtenue par le calcul ci-dessus est arrondie à l’unité supérieure.

ESPACES BOISES CLASSES

13.1 Les surfaces libres de construction et les aires de stationnement doivent être plantées ou aménagées avec des espaces verts.

13.2 Si la surface prévue pour le stationnement est de plus de 50m², au minimum 50% de cette surface sera aménagée en surface perméable.

Recommandations pour limiter l’impact des aménagements sur l’environnement - Les surfaces libres de toute construction, aires de stationnement et accès individuels doivent favoriser

l’infiltration des eaux pluviales. Ainsi, les aménagements pourront utiliser des revêtements perméables tels que les sols stabilisés sans liant, plaques engazonnées, graviers, pavés drainants ou caillebotis,…

Intitulé du document : PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES 14.1

Les nouvelles constructions devront être conformes à la règlementation thermique, acoustique, et environnementale en vigueur.

Intitulé du document : INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Pas de prescription.

III- DISPOSITIONS APPLICABLES AUX

ZONES AGRICOLES

Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de XOUSSE délimité sur le plan N° 1 à l'échelle de 1/5000 et sur le plan N° 2 pour la partie urbanisée à l'échelle de 1/2000 par tiret entrecoupé de croix

Le territoire couvert par le présent Plan Local d'Urbanisme est entièrement divisé en zo

nes Urbaines "zones U", en zones Agricoles "zones A" et en zones Naturelles et forestières "zones N".

1 - LES ZONES URBAINES "zones U"

Peuvent être classées en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter. Les zones urbaines auxquelles s'appliquent les dispositions des différents chapitres du Titre II du présent règlement sont:

- La sous-zone Ua Il s'agit d'une Zone Urbaine qui comprend essentiellement de l'habitat ainsi que des services et activités diverses. Les constructions, anciennes pour la plupart, sont édifiées majoritairement en ordre continu.

- La sous-zone Ub Il s'agit d'une Zone Urbaine qui comprend essentiellement de l'habitat ainsi que des services et activités diverses. Les constructions, récentes pour la plupart, sont édifiées majoritairement en ordre discontinu.

3 - LES ZONES AGRICOLES "zones A"

Sont classés en zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et à l'exploitation agricole sont seules autorisées en zone A.

4 - LES ZONES NATURELLES ET FORESTIERES "zones N"

Sont classés en zone naturelle et forestière les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.

-------------

Les zones peuvent être divisées en sous zones. Les limites de ces différentes zones et éventuellement des sous zones, figurent sur les documents graphiques.

Article R*111-3 Modifié par DÉCRET n°2014-1342 du 6 novemb

re 2014 - art. 1 « Tout logement doit : a) Etre pourvu d'une installation d'alimentation en eau potable et d'une installation d'évacuation des eaux usées ne permettant aucun refoulement des odeurs ; b) Comporter au moins une pièce spéciale pour la toilette, avec une douche ou une baignoire et un lavabo, la douche ou la baignoire pouvant toutefois être commune à cinq logements au maximum, s'il s'agit de logements d'une personne groupés dans un même bâtiment ; c) Etre pourvu d'un cabinet d'aisances intérieur au logement, le cabinet d'aisances pouvant toutefois être commun à cinq logements au maximum s'il s'agit de logements d'une personne et de moins de 20 mètres carrés de surface habitable et à condition qu'il soit situé au même étage que ces logements, le cabinet d'aisances peut ne former qu'une seule pièce avec la pièce spéciale pour la toilette mentionnée au b ; d) Comporter un évier muni d'un écoulement d'eau et un emplacement aménagé pour recevoir des appareils de cuisson. Les règles de construction et d'installation des fosses septiques et appareils analogues sont fixées par un arrêté conjoint du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la construction et de l'habitation. Les immeubles collectifs comportent un local clos et ventilé pour le dépôt des ordures ménagères avant leur enlèvement. »

Les règles et servitudes définies par le présent PLU ne peuvent faire l'objet d'aucune dérogation à

l'exception des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

II- DISPOSITIONS APPLICABLES

AUX ZONES URBAINES

ZONE U

Le règlement de la zone est constitué par les prescriptions ci-dessous, sous réserve de l'observation des dispositions générales du Règlement du PLU et des Servitudes d'Utilité Publique annexées au PLU.

SECTION I- NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

Rappel - L'édification des clôtures est soumise à déclaration préalable.