Parcelle BM 94 à Yzeure
18 063 m² au plan cadastral. Identifiant 03321000BM0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PanlouePérimètre des abordsActe : Chateau-de-Panloue-IID7D2_19470124
Prescriptions du plan
- 07Jardins à protégerERP
- 24Cheminement piéton à préserver
- 99Zone Urbaine Sensible (Plessis)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 mai 2023, 36 m² créésAutorisé - 3 RUE LA FONT SAINT MARTIN
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 mars 2016Autorisé - RUE DU PLESSIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.