Parcelle A 437 à Yzosse
1 500 m² au plan cadastral. Identifiant 403340000A0437. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, NH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 03Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
- 07Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
- 15Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
- 25Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoAutre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2020, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ROUTE DE DAX
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2019, 146 m² créés, 1 logementAutorisé - ROUTE DEPARTEMENTALE 32
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.