Parcelle A 661 à Yzosse
282 m² au plan cadastral. Identifiant 403340000A0661. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone de densité moyenne destinée à l'habitat, aux services et activités complémentaires à l'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Yzosse_20050615
Prescriptions du plan
- 02Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 03Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité
- infoAutre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 21 octobre 2022Annulé - IMPASSE DES ROUGES GORGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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