Parcelle AC 274 à Acoua
522 m² au plan cadastral. Identifiant 97601000AC0274. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU2
Zone à urbaniser Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages règlementairesActe : Acoua_20190304
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 mars 2023, 89 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE MADI MWAMBA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.