Parcelle AC 521 à Acoua
447 m² au plan cadastral. Identifiant 97601000AC0521. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU1
Zone à urbaniser Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages règlementairesActe : Acoua_20190304
Prescriptions du plan
- infoAléa inondation fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juin 2022, 141 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE BOIRA SOILIHI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.