Parcelle C 1995 à Ahuillé
433 m² au plan cadastral. Identifiant 530010000C1995. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UB-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLotissement - Nom : L'OREE DES CHAMPS - type : HABITAT - date : 2017-01-20 - observ : M01:2017-12-22 - Lots : 30 - Logements : 30
- infoRèglement local de publicité : Limites d'agglomération
- info16-Site Archéologique : zonage seuil : 10000 m², Arrêté n° 418 en date du 07-06-2018
- infoLimites d'agglomération
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2018, 73 m² créés, 1 logementTravaux achevés - L'OREE DES CHAMPS LOT N_11
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.