Parcelle C 1997 à Ahuillé
513 m² au plan cadastral. Identifiant 530010000C1997. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UB-2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLotissement - Nom : L'OREE DES CHAMPS - type : HABITAT - date : 2017-01-20 - observ : M01:2017-12-22 - Lots : 30 - Logements : 30
- infoRèglement local de publicité : Limites d'agglomération
- info16-Site Archéologique : zonage seuil : 10000 m², Arrêté n° 418 en date du 07-06-2018
- infoLimites d'agglomération
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 mai 2019, 111 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT N_ 13 LOTISSEMENT L'OREE DES CHAMP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.