Parcelle D 164 à Ahuillé
2 215 m² au plan cadastral. Identifiant 530010000D0164. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
At, A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et alignements d'arbres à préserver (L151-23 du CU al.1)
- info16-Site Archéologique : zonage seuil : 10000 m², Arrêté n° 418 en date du 07-06-2018
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 avril 2017Autorisé - LA CHEVALLERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.