Parcelle KN 91 à Aix-en-Provence
9 728 m² au plan cadastral. Identifiant 13001000KN0091. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation d’Aix-en-Provence (Arc et affluents)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’Aix en ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque inondation R
- 05Emplacement réservé voirie ou équipement49
- 07Espaces verts : ripisylves
- infoPlan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF)
- infoPlan de prévention des risques d'inondation (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 juin 2020Chantier ouvert - 1385 CH DE LA COURONNADE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.