Parcelle MO 498 à Aix-en-Provence
2 500 m² au plan cadastral. Identifiant 13001000MO0498. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDa2, UFa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR incendie de forêt d’Aix-en-ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR mouvement de terrain d’Aix en ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile d’Aix en ProvenceEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixite sociale avec taille minimum : Taille minimale de logementSMS6-1
- 17Secteur de mixite sociale avec taille minimum : type 6SMS6-1
- 38Coefficient d'emprise au sol : entre 10 et 15 %15
- 38Coefficient d'emprise au sol : Prescription Aix
- 39Hauteur entre 6 et 8 m7/None
- infoPlan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF)
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2013, 250 m² créés, 2 logementsAutorisé - 1690 CH D' EGUILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.