Parcelle A 1856 à Aizenay
24 468 m² au plan cadastral. Identifiant 850030000A1856. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Espace agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies protégées au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
- 24Cheminement doux à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoRisque Radon
- infoZone de présomption de prescription archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2013, 350 m² créésAutorisé - 155 RTE DE NANTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.