Parcelle AH 265 à Aizenay
17 940 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AH0265. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, UAa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre d'implantation de commerces de proximité au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2016, 196 m² créésTravaux achevés - RUE DE MALPARTIDA DE CACER
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2013Travaux achevés - RTE DE CHALLANS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.