Parcelle AN 36 à Aizenay
2 424 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AN0036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine à dominante pavillonnaire//des pôles intermédiaires et structurants Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 1 juillet 2026Autorisé - 19 RUE DES PARCS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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