Parcelle AT 311 à Aizenay
8 464 m² au plan cadastral. Identifiant 85003000AT0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-BenoîtPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Benoit-_20101221
Prescriptions du plan
- 07Boisement à protéger au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
- 22Périmètre de services au titre de l'article 151-16 du Code de l'Urbanisme
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAlea retrait-gonflement Argile
- infoZone de présomption de prescription archéologique
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
- infoRisque Radon
- infoZonage d'Assainissement des Eaux Usées
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2017, 460 m² créésTravaux achevés - 24 RUE DU BOURG AUX MOINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.